Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROMOUSSE.
AEROCHEM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98765781
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque AEROMOUSSE.

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AEROMOUSSE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROCHEM domicilié(e) Z.A. TOUCHEMORIN, 35420 LA BAZOUGE DU DESERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M HENAULT Ste.AEROCHEM - France.

La marque AEROMOUSSE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROMOUSSE. est expirée depuis le 17 décembre 2008.

AEROCHEM a également déposé les autres marques suivantes : BIOBACT , LE RANDONNEUR , ZÉROBACT , VALMORE


AEROCHEM S.A.R.L. - Z.A. TOUCHEMORIN, 35420 LA BAZOUGE DU DESERT - France


M HENAULT Ste.AEROCHEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Produit chimique, destiné à l :industrie du batiment. Mousse polyurethane en aérosol. Matiere à calfeutrer et à isoler : Mousse polyurethane isolante. Materiaux de construction non metallique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.